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Gestion des Aspects Environnementaux (3)

Les exigences environnementales imposées aux pouvoirs publics, aux entreprises et aux citoyens deviennent chaque jour de plus en plus complexes. Nous découvrons encore chaque jour de nouveaux effets négatifs de nos activités sur l’homme et son environnement...

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Un impact environnemental représente l'ensemble des modifications fonctionnelles, qualitatives et quantitatives de l’environnement engendrées par une action, une activité, un processus, un procédé, un produit, un organisme de sa conception à sa fin de vie. Les modifications peuvent être positives ou négatives du point de vue de l'environnement...

Qu'est ce q'un aspect/un impact environnemental?

En environnement, le terme risque n’est pas utilisé, mais pour autant, il s’agit bien au final de faire une évaluation des risques.

Les référentiels donnent les définitions suivantes :

Aspect environnemental (AE) : élément des activités, produits ou services d’un organisme susceptible d’interactions avec l’environnement.

Fonctionnement normal et accidentel

L'identification des aspects environnementaux doit se faire, comme précisé dans l'ISO 14004 (§ 4.3.1.3) :

  • En situation normale : lors des activités de routine, mais aussi lors des activités ponctuelles telles que les phases de démarrage ou d'arrêt des installations, les phases de maintenance,
  • En situation accidentelle : lorsqu'une défaillance technique, organisationnelle ou humaine est survenue engendrant une situation d’urgence ou un accident.
  • En situation normale : lors des activités de routine, mais aussi lors des activités ponctuelles telles que les phases de démarrage ou d'arrêt des installations, les phases de maintenance,
  • En situation accidentelle : lorsqu'une défaillance technique, organisationnelle ou humaine est survenue engendrant une situation d’urgence ou un accident.

 Il appartient à l'organisme de définir si sa méthode d'analyse des aspects environnementaux traite du mode accidentel, ou si celui-ci est uniquement traité dans le cadre du § 4.4.7 qui prévoit l’identification des accidents potentiels [Renvoi Fiche n°12]. Les deux approches sont possibles. Un organisme disposant d’une étude de dangers mise à jour pourra par exemple considérer que les aspects générés par les accidents et situations d’urgence potentiels seront traités dans cette étude uniquement. Un organisme ne disposant pas d’une telle étude (par exemple parce qu’il est soumis simplement à déclaration au titre de la nomenclature IC) pourra choisir de traiter globalement les aspects environnementaux en fonctionnement normal et anormal.

1- Identifier les AE/IE
Il est utile, en préalable à cette étape, d'avoir réalisé l'état détaillé et à jour des installations présentes sur le site et concernées par la réglementation des IC [Renvoi Fiche n°3] : soumises à autorisation, enregistrement, déclaration ou non classées car en dessous des seuils. Cet inventaire permet de repérer rapidement les équipements ayant le plus d’impact (a priori) sur l’environnement.

En environnement, il est usuel de baser sa méthodologie sur un listage des impacts environnementaux, pour le cas du fonctionnement normal, par thématiques, et pour le fonctionnement accidentel, par scenarii génériques (pour les sites ayant un process peu complexe et diversifié).

Fonctionnement normal Consommation d'eau
Consommation d'énergie
Consommation de matière premières et consommables
Rejets dans l'air
Rejets dans les eaux
Rejets dans les eaux souterraines - Pollution du sol/sous-sol
Déchets
Bruits, vibrations
Faune/Flore
Rayonnements ionisants
Rayonnements électromagnétiques
Insertion paysagère
Autres nuisances : odeurs...
Fonctionnement accidentel Risques technologiques Déversement / Dispersion produits liquides ou gazeux
Incendie
Explosion
Risques naturels Inondation, glissement de terrain
Foudre
Séisme
Agressions extérieures Vandalisme
Accidents extérieurs
...

Certains thèmes sont souvent oubliés : la pollution des sols issue des activités passées, la pollution de la nappe phréatique, les consommations de matières premières et consommables.

 Il est nécessaire d’identifier les aspects environnementaux des activités passées (notamment en matière de pollution des sols), présentes et futures. Ces dernières sont en général gérées via la procédure de gestion des modifications [Renvoi fiche n°18].

Il convient d'identifier, par secteur et pour chaque activité, si oui ou non celle-ci est concernée par chaque thématique.

Identifier les aspects et impacts environnementaux du site en situation NORMALE de fonctionnement

Fonctionnement normal

Secteur : Magasins produits neufs
Activité
Aspect
Impact
Caractérisation
  Stockage carburants Lessivage de la zone de dépotage par la pluie Pollution du sol et des eaux Pas de mesure
Décanteur en sortie de réseau eaux pluviales
Entretien semestriel du décanteur

Ci-après sont listées, pour chacune des thématiques à envisager, les informations à qui peuvent être collectées pour identifier les aspects environnementaux et les caractériser.

Ces informations sont de nature qualitative et quantitative. Il appartient à l'organisme de collecter suffisamment d'informations pour pouvoir procéder à l'identification des aspects et leur évaluation. A l'inverse, il est important de savoir s'arrêter dans la recherche d'informations. L'évaluation permettra notamment de dire si le manque d'informations est préjudiciable et dans ce cas de les compéter.

Si l'entreprise a réalisé des études réglementaires (études d'impacts, étude de sol, étude déchets…), celles-ci contiennent beaucoup des renseignements cités ci-après. Il convient simplement de s'assurer que ces éléments sont à jour.

  • Consommation d’eau
    • Origine – disponibilités et consommation
      • Plan des réseaux de distribution
      • Identification de l’origine de l’eau utilisée (réseaux publics, forage, eau de surface)
      • Identification des différents types d’eau consommés (eau potable, eau industrielle)
      • Utilisation
      • Existence de périodes de restriction
      • Existence d’une source d’approvisionnement de substitution en cas de défaillance
      • Existence de prélèvements d’eau importants en amont (agriculture, etc.)
      • Constance dans le temps du besoin en eau du site
    • Maîtrise des consommations
      • Evolution des consommations au cours des dernières années par type d’eau utilisée
      • Compteurs séparatifs : nombre, fréquence des relevés, étalonnage
      • Indicateurs de suivi mis en place, détection des surconsommations
      • Dispositifs et actions existants pour réduire la consommation d’eau
  • Consommation d'énergie
    • Origine – disponibilités et consommation
      • Identification des différents types d'énergies utilisés sur le site
      • Justification éventuelle des choix
      • Stockages et réseaux d’alimentation sur le site
      • Utilisation (énergie par énergie) : type d'équipements, éventuellement puissance installée
    • Maîtrise de la consommation
      • Evolution des consommations au cours des dernières années
      • Compteurs séparatifs : nombre, fréquence des relevés, étalonnage
      • Indicateurs de suivi mis en place, détection des surconsommations
      • Dispositifs et actions existants pour réduire la consommation d’énergie
  • Consommation de matières premières et consommables (hors énergie)
    • Nature – disponibilités – quantité utilisée et stockée
      • Recensement des principales matières premières et consommables utilisés sur le site, de leurs caractéristiques (dangers…), de leur mode de stockage et de leur lieu de stockage
      • Quantités utilisées et stockées en moyenne
      • Utilisation de matières premières non renouvelables 
      • Utilisation de matières premières sensibles aux yeux de l’opinion publique
      • Nombre et quantité de matières premières dangereuses utilisées sur le site (matières nécessitant un étiquetage particulier)
    • Maîtrise des consommations
      • Recensement et gestion pour les matières premières dangereuses pour l’environnement des fiches de données de sécurité
      • Moyens mis en œuvre pour réduire la consommation de matières premières
      • Indicateurs de suivi mis en place
      • Existence de bilans matières
    • Rejets dans l'air
      • Les aspects
      • Activités/équipements à l'origine des rejets
      • Type de polluants rejetés et quantification : NO2, CO, SO2, COV, etc.
      • Mesures prises pour limiter les impacts
      • Plan des réseaux de collecte
      • Traitements à l’émission
      • Maintenance des équipements de traitement
      • Mesures à l’émission (résultats, périodicité), existence de seuils réglementaires et comparaison des mesures
      • Calcul de rendement des équipements de combustion, existence de seuils réglementaires et comparaison des résultats
      • Sensibilisation/formation/modes opératoires
      • Prévention des envols (bâche de protection...)
  • Rejets dans les eaux superficielles
    • Les aspects
      • Activités/équipements à l'origine des rejets
      • Type de polluants rejetés et quantification : DCO, DBO5, MES, Hydrocarbures, NO3, métaux lourds, autres substances identifiées, etc.
    • Mesures prises pour limiter les impacts
      • Plan des réseaux de collecte des eaux usées et eaux pluviales
      • Station de traitement (description, performance)
      • Bassin de confinement
      • Mesure et contrôle avant rejet (donner les résultats, périodicité), existence de seuils réglementaires et comparaison des mesures
      • Formation / sensibilisation du personnel / modes opératoires
      • Maintenance
  • Rejets dans les eaux souterraines – Pollution du sol/Sous-sol
    • Les aspects
      • Activités/équipements à l'origine des rejets, par exemple :
        • lixiviation des zones de stockage à l’air libre de DIS
        • eaux de ruissellement sur les aires de dépotage
        • infiltration des eaux de ruissellement de parking, de toiture
        • Pollutions résiduelles issues des activités passées
    • Mesures prises pour limiter les impacts
      • Imperméabilisation du sol
      • Récupération et traitement des eaux de ruissellement
      • Bassin de confinement
      • Abris
      • Plan des zones imperméabilisées/activités et équipements à l'origine de rejets/sens d'écoulement/bassin/exutoires/milieu récepteur
      • Formation/sensibilisation/modes opératoires
  • Les déchets
    • Les aspects
      • Identification des types de déchets produits et quantification (si possible) : DIS (Déchets Industriels Spéciaux), DAOM (Déchets Assimilés aux Ordures Ménagères), DIB (Déchets Industriels Banals) (se référer à l’étude déchet phase 1 si elle existe)
    • Mesures prises pour limiter ces déchets et modalités de traitement
      • Description des modalités de gestion sur le site (repérage des conteneurs, zones de stockage en atelier, zones de stockage intermédiaire, personnes ou organisme en charge de la collecte interne…) 
      • Description des modalités d’enlèvement (déclenchement des enlèvements, protocole de sécurité, transporteur agréé, bordereaux de suivi de déchets dangereux et bons d’enlèvement, consignes…)
      • Description des modalités d’élimination (éliminateur autorisé IC, filière adaptée)
      • Description des mesures prises pour limiter la production de déchets sur le site
  • Le bruit, les vibrations…
    • Les aspects
      • Equipements concernés, localisation
    • Mesures prises pour limiter les impacts
      • Campagne de mesure de niveau sonore en limite de propriété (résultats)
      • Consignes à respecter
      • Isolation phonique
  • Faune, flore (écosystèmes)
    • Les aspects
      • Il s’agit ici d’identifier les aspects susceptibles de perturber ou de modifier les écosystèmes locaux (végétal et animal).
      • Note : les aspects concernés par ce chapitre seront bien souvent les mêmes que ceux identifiés dans les chapitres précédents.
    • Mesures prises pour limiter les impacts
      • Surveillance du milieu (indices biotiques)
  • Insertion paysagère
    • Les aspects
      • Identification et quantification des structures et équipements visibles et pouvant constituer un impact visuel
      • Par exemple : présence de cheminées, d'antennes, hauteur des plus hauts bâtiments, emprise au sol des bâtiments, couleur, état, etc.
    • Mesures prises pour limiter les impacts
      • Ravalement
      • Plantations (entretien des espaces verts, etc...)
      • Pourcentage d’espaces verts par rapport aux surfaces imperméabilisées du site
  • Autres nuisances spécifiques
    Par exemple : odeur, éclairage, nuisances liées aux transports générés par le site…
    Pour chacune d’elles :
    • Les aspects : émissions de solvants, éclairage de nuit, bruit induit par les poids lourds desservant le site…
    • Mesures prises pour limiter les impacts : consignes aux postes de travail pour limiter les déperditions, équipements pour le traitement des émissions, limitation du flux lumineux extérieur au juste nécessaire…
  • Pollutions historiques
    • Identification des zones potentielles polluées
    • Identification des activités à l’origine de ces pollutions (connaissance des types de polluants susceptibles d’avoir été émis
    • Existence d’études de sol (Etude Simplifiée des Risques, Etude Détaillée des Risques)
    • Suivi des concentrations de polluants dans la nappe phréatique

Identifier les aspects et impacts environnementaux en situation ACCIDENTELLE

Il s’agit d’identifier les pollutions et  nuisances pouvant survenir en situation accidentelle. Ces pollutions et nuisances touchent en général l’air, les eaux de surface, le sous-sol et les eaux souterraines et peuvent avoir des conséquences sur l’homme, la faune, la flore et les biens matériels. Elles ont bien souvent pour origine un incendie, une explosion, une dispersion accidentelle de produits dangereux.

Il est rappelé ici que si l’organisme dispose d’une étude de dangers à jour, cette étude peut répondre à cette étape. Dans le cas contraire, ce paragraphe donne des éléments pour réaliser cette étape.

Dans chacun des cas, on s’attachera, dans un premier temps, à identifier les zones à risques ainsi que les éventuel susceptibles de se produire correspondant à des défauts ou défaillances.

Exemples de défaillances : corrosion, accélération de réactions chimiques, incompatibilité entre produits, surtension, électricité statique, pannes, chocs, chaleur, action inopportune, variations de débit, de température, fuite, perte de stabilité des terrains ou des ouvrages, venues d'eau ou inondations, accidents mécaniques, concentrations de produits chimiques anormales, problème de niveau, panne d'utilité…

Chaque phénomène dangereux identifié donne lieu à une recherche de ses causes et de ses conséquences, en d’autres termes de ses impacts sur l’environnement au sens large. Un récapitulatif des éléments de maîtrise existants permettra de mieux identifier les éventuels manques.

Il peut être intéressant d’établir dans chaque cas un tableau du type :

Fonctionnement accidentel

Secteur : Magasins produits neufs
Activité
Phénomène dangereux
Causes
Conséquences :
Aspect/Impact
Maîtrise
  Dépotage acide chlorhydrique Rupture du flexible Usure mauvais branchement Ecoulement acide hors de la rétention/Pollution des eaux pluviales, du sol Contrôle visuel des flexibles
Remplacement périodique systématique
Détrompeur sur la bouche d'empotage
Consigne de dépotage